INFORMATIONS GENERALES
Éditeur du site :
Aurore & Sens, sous contrat CAPE SARL HMB représentée par Aurore FILLIOL
Directeur de la publication : Aurore FILLIOL
Réalisation du site :
Site réalisé sur Wix par Hakena retraites – https://www.hakena-retraites.com/entreprise
Webdesign : Hakena reraites
Hébergeur du site :
Wix Online Platform Limited -1 Grant’s Row - Dublin 2 D02HX96 – Ireland - Téléphone : Veuillez cliquer ici.
Contact :
Pour toute demande d’information, vous pouvez contacter Aurore & Sens par mail ou par téléphone aux coordonnées indiquées sur le site
Propriété intellectuelle :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Aurore FILLIOL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Aurore FILLIOL. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Conditions générales de vente :
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations de services proposées par Aurore FILLIOL, sous contrat CAPE SARL HMB et ce, à l’ensemble de ses clients, quel que soit leur statut ou qualité. En conséquence, la passation d’une commande par un client pour la réalisation d’une prestation proposée sur le site internet www.aurore-et-sens.fr emporte l’adhésion de ces derniers et leur acceptation, sans réserve, aux présentes CGV sauf accord particulier préalablement convenu par écrit entre les parties.
La prise de rendez-vous se fera par téléphone ou par mail.
Les prix des prestations proposées sont indiqués en euros et ne sont pas soumis à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), les prix mentionnés sur le site internet sont donc indiqués sans TVA. Dans l’hypothèse où l'activité d'Aurore FILLIOL deviendrait soumise à la TVA, les tarifs affichés sur le site seront réajustés en conséquence et applicables à toute commande passée suivant la date de son assujettissement.
Le paiement de la prestation devra se faire par chèque ou en espèces à la fin du rendez-vous.
Médiation
En cas de non résolution d'un différend à l'issue du processus de réclamation, vous pouvez avoir recours au Médiateur, en vous adressant à l'association :
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.